Notre objectif – réussir ensemble

Créer des chaînes d'approvisionnement en minerais responsables qui évitent de contribuer aux conflits, aux violations des Droits de l'Homme ou à d'autres risques

Qu'est-ce que l'ITSCI

Le but de l'ITSCI est de créer des chaînes d'approvisionnement de minerais responsables qui évitent de contribuer aux conflits, aux violations des Droits de l'Homme ou à d'autres risques tels que la corruption. Notre référence est le guide de l'OCDE sur la diligence raisonnable pour les chaînes d'approvisionnement en minerais responsables des zones touchées par le conflit et à haut risque (2016) et nos normes sont entièrement alignées avec les recommandations de ce guide. Cet alignement est important pour le respect des lois locales qui font également référence aux guide de l'OCDE, que ce soit en RDC ou aux États-Unis ou dans l'UE.

iTSCi est un programme collaboratif qui travaille à la fois sur le terrain dans les zones à risques élevés, et avec la chaîne d'approvisionnement internationale, pour aider les grandes et les petites sociétés à effectuer une diligence raisonnable en matière d'approvisionnement en minerais. Nous sommes une équipe polyglotte avec des spécialistes du commerce et des besoins commerciaux, des Droits de l'Homme et des risques de conflit, des circonstances d'artisanat, de petites et grandes exploitations minières, des projets de développement dans les régions éloignées, ainsi que l'évaluation et l'audit.

Nous travaillons en étroite collaboration avec les gouvernements et la société civile et facilitons les réunions multipartites dans les secteurs miniers afin de donner aux communautés locales la possibilité d'accepter des approches pour gérer les risques et apporter des améliorations. Nous pensons que relever les défis aussi proche que possible de la source sera toujours l'approche la plus efficace et la plus réussie pouvant être soutenue par ces sources en aval.

En fournissant des informations uniques et crédibles grâce à nos équipes sur terrain sur les risques probables et vérifiés, ainsi que la surveillance des sociétés et de l'autorité pour résoudre ces risques, nous fournissons un mécanisme pour l'échange d'informations sur la chaîne d'approvisionnement et la transparence. Ceci encourage l'approvisionnement continu par les sociétés en aval, et l'accès continu aux marchés internationaux et au développement économique et social des mineurs dans les régions en développement. Connaître et relier tous les acteurs de notre programme commun de l'industrie met en évidence les conséquences des actions individuelles et encourage avec succès un changement progressif.

Intensification

Le programme ITSCI s'est développé à partir d'un groupe de travail de International Tin Association établi en 2009 et d'un petit projet pilote dans l'Est de la RDC en 2010, pour atteindre une grande échelle et a été une structure formalisée en avril 2011. À cette époque, le Tantalum-Niobium International Study Center (T.I.C.) s'est également joint à la gestion du programme. ITSCI a été créé comme une action volontaire avant la loi américaine Dodd Frank, bien qu'une telle législation a contribué à stimuler notre rapide croissance .

De l'essai de traçabilité de quelques tonnes de minerais pour une poignée de sociétés en 2010, à la fin de 2017, nous avons réalisé une intensification à travers les zones minières d'Afrique centrale pour couvrir une superficie de plus de 3 fois celle du Royaume-Uni et permettre l'exportation de plus de 21.000 tonnes de concentré de minerais chaque année; avec la majorité de la valeur des minerais restant dans le pays d'origine. Le programme aide maintenant des dizaines de milliers de mineurs, dans des centaines de sites miniers, et surveille des centaines de sociétés membres en amont à travers le monde.

Nos résultats

iTSCi a démontré le pouvoir d’incitation du marché à créer des changements dans les zones les plus difficiles du monde

sites miniers

mineurs

tonnes de minerais

pays

Rendre les risques transparents

Le rapport et la gestion des risques est notre priorité. Au cours des années entre 2011 et 2016, ITSCI a enregistré et surveillé 3.063 incidents individuels dans quatre pays qui concernaient les risques de soutien aux groupes armés, les violations des Droits de l'Homme, la fraude, la corruption, le manque de traçabilité et d'autres questions liées au Guide OCDE sur la diligence raisonnable annexe II.

Au cours de ces six années, nous avons noté ce qui suit en ce qui concerne les risques pour la chaîne d'approvisionnement des minerais 3T en Afrique centrale;

  • Les cas de violations graves des Droits de l'Homme étaient très faibles, en moyenne 2 par an;
  • Les risques potentiels des groupes armés non étatiques ou des bandits non identifiés totalisaient 22, soit 0,7% des incidents;
  • L'ingérence potentielle ou réelle, y compris la fiscalité, par les services de sécurité de l'État a été enregistrée 62 fois, soit 2% des incidents.

En savoir plus sur LES INCIDENTS ET RÉSULTATS DU PROGRAMME ITSCI : 2011 À 2016

Comme ITSCI continue d'inclure et de soutenir plus de zones minières, le nombre de risques que nous identifions augmente également. C'est un résultat positif puisque les rapports transparents apportent des changements et l'amélioration progressive. En 2017, il y a eu 1.243 incidents.

Mise en œuvre réussie

Une évaluation détaillée de l'OCDE a récemment conclu que le normes programme d'iTSCi est aligné à 100% sur les recommandations des 5 étapes de diligence raisonnable des lignes directrices internationalement acceptées de l’OCDE pour la bonne gestion des entreprises, l’évaluation des risques et l’atténuation, l’audit et l’information publique dans les chaînes d’approvisionnement en minerais responsables. Il s’agit d’une réalisation unique parmi toutes les initiatives évaluées. Notre mise en oeuvre des normes de diligence raisonnable a également été jugée très forte une marge significative, iTSCi atteignant un alignement de 80%

iTSCi a contribué à informer plus de 380 sociétés sur les attentes internationales concernant la gestion des minerais de conflit, et les a aidé à comprendre et à mettre en œuvre la diligence raisonnable. Toutes les entreprises ne sont pas actives en même temps; la chaîne commerciale est dynamique, avec de nouvelles sociétés créees constamment, et d’autres qui échouent pour des raisons économiques ou des échecs de diligence raisonnable. iTSCi peut, et fait, expulser les sociétés membres pour manque d’engagement ou de progrès dans la diligence raisonnable.

ITSCI est actuellement concentré sur l'activation de l'approvisionnement de la chaîne d'approvisionnement et l'achat des minerais responsables de 4 pays (Burundi, RDC, Rwanda, Ouganda). Cela couvre une superficie d'environ 3 fois la taille du Royaume-Uni à travers laquelle les équipes de terrain offrent une présence continue dans des circonstances difficiles et lointaines. ITSCI surveille plus de 1.800 sites miniers. Cependant, ils ne sont pas tous actifs en même temps; l'exploitation artisanale est dynamique et de nouveaux sites peuvent apparaître rapidement, mais aussi devenir inactifs en quelques semaines pour des raisons économiques, de sécurité ou d'autres comme le changement des conditions météorologiques. iTSCi est flexible et ouvert, tenant compte de ces changements dans les régions que nous aidons.

ITSCI suit les minerais sur le marché international par la chaîne d'approvisionnement en amont dans laquelle les incidents de fraude ou d'autres activités illégales demeurent un risque. Nos membres sont situés dans plus de 40 pays, et comprennent plus de 30 fonderies de minerais 3T, dont plus de la moitié sont en Asie.

Le commerce responsable a apporté des changements réels et de vrais avantages tels que l'accès à des marchés équitables et compétitifs pour les mineurs, des circonstances sûres et stables autour de l'exploitation minière et des revenus miniers profitant aux communautés et non aux groupes armés; vous pouvez lire dans nos "Histoires du terrain". ITSCI ne reçoit pas de financement de donateurs et est quasi entièrement financé par le secteur en amont du tantale, de l'étain et du tungstène. Notre modèle opérationnel est financièrement durable, mais avec plus nous pourrions faire plus.

ITSCI a été créé pour lutter contre le financement des conflits, mais élargit également le travail au-delà des conflits, comme le travail des enfants, la santé et la sécurité.

Téléchargez notre dernier Rapport de situation trimestriel  ITSCIVue d'ensemble_2020_Q2

Archives des rapports de situation trimestriels

Les rapports de situation trimestriels donnent une vue d'ensemble des données sur l'échelle et les progrès du projet, les statistiques sur les risques d'incidents, les consultations locales et les ressources d'atténuation et le niveau d'engagement avec la chaîne d'approvisionnement. Les dossiers ci-dessous fournissent une archive qui montre les progrès et la portée de l'ITSCI ces dernières années