Écho du terrain
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iTSCi Newsletter 'Insight'
Dans notre Bulletin trimestriel nous fournissons des mises à jour sur les progrès et les défis pour ITSCI ainsi que des nouvelles générales pertinentes sur les développements ou les événements réglementaires.
Disponible en Anglais et Français
Communiqués de presse
Publication de la 3ème édition du Guide de l'OCDE sur la diligence raisonnable
La troisième édition du Guide de diligence raisonnable de l'OCDE a été publiée en avril 2016 afin de préciser que le Guide s'applique à toutes les chaînes d'mineraisapprovisionnement. En raison de la présence des suppléments spécifiques pour 3T mineraiset l'or associés au Guide, certains....
Le rapport de la Banque mondiale recommande l'expansion d'iTSCi au Burundi
Un rapport de la Banque mondiale publié en avril sur un projet unique visant à encourager la transparence fiscale dans le secteur de l'exploitation minière artisanale a recommandé la poursuite de l'expansion de l'industrie minière. iTSCi au Burundi. Les travaux ont été réalisés par Pact Inc. et ont été réalisés en collaboration avec....
La SEC choisit de ne pas faire appel à la décision de la Cour sur «non- sans-conflit»
Suite à la publication de la règle de conflit mineraisde la Securities and Exchange Commission (SEC) en 2012, plusieurs groupes commerciaux ont contesté en justice diverses exigences, dont l'une a été soutenue par la District of Columbia Court of Appeals. Le 14 avril....
Déclarations
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