Résumés des incidents et résolution

ITSCI enregistre, résume, vérifie et rapporte les progrès de nombreux types de risques à travers un système de gestion des incidents. Ces incidents donnent une image précise de l'efficacité de la surveillance continue sur le terrain dans la résolution des risques. Les risques pourraient être signalés à partir d'informations recueillies auprès de multiples sources plausibles, y compris des agents de terrain, des lanceurs d'alerte, des ONG locales et des rapports des Nations Unies.

Une fois qu'un risque plausible a été identifié, les parties prenantes impliquées sont contactées par iTSCi pour leur contribution et leur réaction. Après réception d'informations supplémentaires et clarification sur une période de tempsl'équipe de rapports ITSCI résume les événements en fonction de toutes les informations disponibles, suggère des mesures aux différentes parties pour résoudre les risques et, fait un suivi pour rapporter la façon dont ces actions ont été menées à bien. Bien sûr, toutes les entreprises restent les seules responsables des décisions sur les risques et si elles continuent d'acheter des minerais touchés, mais dans la plupart des cas, les entreprises considèrent les mesures suggérées par iTSCi comme étant utiles et appropriées.

Les incidents sont attribués à l'un des trois niveaux de gravité, où 3 est le niveau le plus bas, et 1 le plus élevé. Les questions prioritaires nécessitant une attention immédiate, de haut niveau et un éventuel désengagement dans la chaîne d'approvisionnement conformément à l'annexe II de l'OCDE sont classées au niveau 1. Les incidents de faible niveau liés à des erreurs, à un manque de capacité ou de formation sont considérés comme étant de niveau 3, avec des questions intermédiaires ou répétées comme une catégorie intermédiaire de niveau 2.

Les incidents peuvent rester ouverts jusqu'à six mois pendant lesquels l'équipe iTSCi et/ou les intervenants concernés vérifient l'information, surveillent la situation et/ou mettent en œuvre des mesures d'atténuation. Après vérification, l'information sur les incidents est ensuite rendue publique et tous les incidents sont cloturés dans cette période de six mois. Les incidents peuvent être fermés de trois façons;

  • Résolu - Le iTSCi et/ou les parties prenantes concernées ont convenu et mis en œuvre des actions qui ont abouti à une atténuation satisfaisante.
  • Non résolue - Les parties prenantes concernées peuvent ne pas s'être mises d'accord, ou n'ont généralement pas mis en œuvre efficacement toutes les mesures d'atténuation recommandées.
  • Peu concluant - Le iTSCi ne trouvent pas de preuves suffisantes pour appuyer une allégation ou la nécessité d'une atténuation.

Les résumés d'incidents, les développements en cours, les actions ou les défis sont fournis chaque mois aux membres, avant une publication plus large dans les dossiers d'accès libre ci-dessous puisque l'information est essentielle pour l'étape 3 de l'OCDE.