Le 18 juillet 2024, le gouverneur de la province du Sud-Kivu, en RDC, a publié un décret suspendant toutes les activités minières dans la province du Sud-Kivu, y compris le 3T (étain, tantale et tungstène) et l'or. Cette suspension a toutefois été levée pour les minerais 3T le 15 août, tandis que le décret reste en vigueur pour l'or.
L'un des facteurs clés de la reprise rapide de l'exploitation minière de 3T est que la traçabilité et le devoir de diligence sont intégrées dans le secteur des 3T. Au cours de la dernière décennie, des efforts considérables ont été déployés pour améliorer l'approvisionnement et le commerce responsables des minerais 3T par toutes les parties prenantes de la province. Cela comprend l'établissement de la traçabilité des minerais 3T par les services de l'État, de la mine à l'exportation, le suivi par l'ITSCI des activités 3T et des risques dans le Sud-Kivu, avec une équipe sur le terrain qui recueille, vérifie et rapporte continuellement les informations, ainsi que la collaboration avec les parties prenantes pour résoudre les risques.
En tant qu'élément important de nos processus entièrement conforme [1]ITSCI signale tout risque ou incident aux parties prenantes locales et provinciales concernées afin qu'elles en discutent et les atténuent, par exemple par le biais de réunions mensuelles de comités multipartites facilitées par l’ITSCI, qui englobent les autorités locales, les services de l'État, les forces de sécurité de l'État, les exploitants miniers et la société civile. Au Sud-Kivu, un comité provincial et 37 comités locaux ont été mis en place. En partenariat avec les services locaux de l'État, nous travaillons en permanence à l'amélioration de nos processus et de nos contrôles sur le terrain.
La suspension et la reprise de l'exploitation minière 3T au Sud-Kivu met en évidence les progrès réalisés dans la formalisation du secteur minier artisanale et à petite échelle 3T. La poursuite de la suspension de l'exploitation de l'or souligne les défis importants qui restent à relever dans ce secteur. Le gouverneur provincial continue d'appeler à une amélioration de la transparence et de la gouvernance afin de régulariser l'exploitation de l'or et de soutenir le développement du Sud-Kivu.
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A propos de l'ITSCI
Le programme ITSCI est conçu pour faciliter la mise en œuvre par les entreprises des lignes directrices de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables de minerais provenant de pays touchés par des conflits ou à haut risque, afin que les minerais 3T soit approvisionnés de manière responsable.
En RDC, ITSCI travaille en étroite collaboration avec les services miniers de l'État, la SAEMAPE[2]la division des mines et CEEC[3]), les coopératives minières, les entités de traitement et les exportateurs agréés par le gouvernement congolais. Dans la province du Sud-Kivu, nous couvrons actuellement 340 sites miniers 3T répartis sur sept territoires[4].
Pour plus d'informations, veuillez contacter Mickaël Daudin, Manager du Programme ITSCI, [email protected]
Pour les demandes de renseignements des médias, veuillez contacter [email protected]
[1] En 2023, une deuxième évaluation indépendante de l'alignement (AA) a conclu que ITSCI est entièrement conforme aux lignes directrices de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables de minerais de CAHRA