Le programme de traçabilité et de diligence raisonnable ITSCI a d'abord été mis en place à Masisi au Nord-Kivu courant 2014, s'échelonnant dans la province au fil du temps, les ressources et la sécurité permises. iTSCi travaille en étroite collaboration avec nos partenaires du gouvernement pour mettre en place sur le terrain le composant "traçabilité" de notre système , y compris la coopération avec les agents des services d'État du service d'assistance et de supervision des industries artisanales et des petites exploitations minières organisation ou SAEMAPE (ex-SAESSCAM). Les étiquettes ITSCI sont distribuées et attribuées par iTSCi sur la base des estimations de la production et utilisées par le SAEMAPE, avec un certain nombre de contrôles en place à différents niveaux. Cependant, il reste de nombreux défis à la mise en oeuvre, y compris des allégations sur le mauvais usage des tags et la vente.
iTSCi cherche continuellement à améliorer la gestion du système, par exemple, la procédure de distribution et de stockage des étiquettes a été récemment améliorée à Masisi pour réduire les risques potentiels de fraude et de contrebande. Plusieurs niveaux de contrôle sont désormais en place, les étiquettes étant stockées dans un coffre sécurisé par trois cadenas contrôlés par SAEMAPE, les coopératives minières et le propriétaire de la concession. Tous les aspects de la nouvelle procédure ont été élaborés avec l'aide de tous les membres du personnel de SAEMAPE. l'engagement total de toutes les parties prenantes et, par conséquent, cela nécessitait une discussion approfondie. Suivant l'accord, un document écrit a été créé pour assurer une compréhension commune des exigences locales. iTSCi est toujours disposé à s'adapter aux situations locales tout en conservant les normes exigées par les attentes internationales, ainsi que les rapports harmonisés à la chaîne d'approvisionnement afin d'éviter toute confusion.
Les étiquettes sont maintenant contrôlées conjointement par iTSCi et trois autres groupes d'intervenants. Selon Justin Munyolere, SAEMAPE Operations Manager pour Masisi, «Ce nouveau système permet de renforcer la collaboration entre nous et les opérateurs miniers’. Les agents de SAEMAPE sont également tenus de fournir des informations plus spécifiques et régulières sur l'utilisation des étiquettes, les pénuries potentielles et les risques de fraude. En cas de changement dans les habitudes de production ou d'utilisation des étiquettes, une visite conjointe est organisée pour évaluer la production du site afin de permettre à de meilleures décisions concernant les modifications de la distribution des étiquettes.
'Maintenant, nous connaissons la situation exacte avec les tags assignés à, et utilisés à chaque site, et nous pouvons mieux gérer notre temps » dit Joseph Sadiki Mubogo, responsable de la coopérative minière COOPERAMMA à Rubaya, Masisi. D'après Augustin Muhire, représentant de la société SMB, "...Cette approche nous permet de suivre de près les niveaux d'activité dans les sites. Nous savons maintenant exactement combien de tags chaque agent SAEMAPE a, réduisant considérablement le risque d'utilisation abusive.'.
Comme c'est toujours le cas, s'il est possible que la quantité de minérais à un site ne corresponde pas aux niveaux de production plausibles du site, un incident est ouvert pour enquêter, cependant, le renforcement des systèmes de gestion des étiquettes adaptés au contexte local peut aider à réduire les risques.
Justin Munyolere, SAEMAPE Operations Manager pour Masisi, distribuant des cadenas à SAEMAPE Office Director à Rubaya [photo: PACT]