La récente publication de données tirées du programme de devoir de diligence d’iTSCi en matière de minerais démontre des résultats efficaces dans l’identification et la gestion des risques concernant l’approvisionnement en étain, tungstène et tantale en provenance de l’Afrique centrale.
Les nouveaux chiffres indiquent comment les 3 063 incidents enregistrés et gérés sur 1 341 sites miniers dans quatre pays par l’iTSCi entre 2011 et 2016 ont abouti à 2 081 résultats positifs, la combinaison coordonnée des actions des parties prenantes ayant permis d’améliorer avec succès et progressivement la chaîne d’approvisionnement.
Grâce à la mise en œuvre de l’iTSCi, les entreprises, les gouvernements, la société civile et le personnel iTSCi ont facilité et suivi la résolution des incidents et obtenu d’importants résultats, notamment :
– Vérification de la traçabilité (24 %)
– Responsabilité du gouvernement et performance améliorée (15 %)
– Améliorations des processus au niveau devoir de diligence et systèmes (15 %)
– Suspension et contrôles de mines ou d’entreprises (12 %)
– Mesures de devoir de diligence pour des fournisseurs spécifiques (11 %)
– Conseils et formation prodigués par l’iTSCi ou autres parties (11 %)
– Améliorations des droits humains, de la sécurité et de l’environnement (7 %)
– Améliorations de la sécurité par des services de l’État ou privés (5 %)
Sur les résultats associés aux entreprises, environ 70 % avaient trait à des mesures relatives au devoir de diligence et à des améliorations des processus de gestion des risques. Sur les résultats associés aux gouvernements, 40 % d’entre eux portaient sur une amélioration de la performance du gouvernement, plus un nombre considérable de mesures de suspension, d’arrestations, ou d’actions venant directement de la hiérarchie des services de l’État.
Ce nouvel examen des incidents a également révélé que, dans les vastes zones et les chaînes d’approvisionnement surveillées par l’iTSCi, les cas les plus graves d’atteinte aux droits humains étaient très peu nombreux, soit en moyenne 2 par an, et le nombre total des risques potentiels de groupes armés non étatiques ou de bandits non identifiés s’élevait seulement à 22, soit 0,7 % des incidents.
Sur plus de six ans de croissance continue de la mise en œuvre, de 2011 à 2016, plus de 90 800 000 kg de concentrés de minerais ont été échangés au cours de plus de 5,4 millions de transactions commerciales dans la région. La gestion des risques est assurée par la présence continue d’équipes d’experts iTSCi sur le terrain qui, en 2016, ont effectué entre 400 et 500 visites par mois dans les zones minières, les installations de traitement et de stockage des minerais et le long des itinéraires de transport, contribuant à sensibiliser, à conseiller et à former plusieurs milliers de personnes.
Le rapport iTSCi «Incidents du Programme iTSCi et résultats : de 2011 à 2016 » est disponible pour téléchargement ici.